Module 4 : Calcul de la TVA à Déclarer
Ce module se concentre sur le calcul précis de la TVA à déclarer, une obligation pour toutes les entreprises assujetties à cette taxe. Le calcul de la TVA à déclarer repose sur la distinction entre la TVA collectée, perçue lors des ventes, et la TVA déductible, acquittée sur les achats. À l’issue de ce module, vous saurez comment calculer la TVA à payer, ou éventuellement le crédit de TVA à reporter, ainsi que les étapes pour une déclaration de TVA correcte.
1. DÉTERMINATION DE LA TVA A DECLARER
1.1. EXERCICES D’APPLICATION
1. Calcul de la TVA collectée et déductible sur des ventes et achats fictifs
Exercice 1 : Calcul de la TVA collectée sur les ventes
Une entreprise vend des produits pour un montant hors taxe (HT) de 10,000 €. La TVA applicable est de 20 %.
- Calculez le montant de la TVA collectée.
- Calculez le montant total TTC (toutes taxes comprises) pour ces ventes.
Exercice 2 : Calcul de la TVA déductible sur les achats
L'entreprise a également acheté des matières premières pour un montant HT de 6,000 €, avec une TVA de 20 %.
- Calculez le montant de la TVA déductible sur les achats.
- Déterminez le montant total TTC des achats.
Exercice 3 : Calcul global de TVA
Pour une période donnée, l’entreprise a vendu pour 25,000 € HT et acheté pour 15,000 € HT, avec une TVA à 20 %.
- Calculez la TVA collectée et la TVA déductible.
- Déterminez le montant net de TVA à payer ou à récupérer.
2. Établir des déclarations de TVA pour plusieurs périodes de déclaration
Exercice 1 : TVA mensuelle
Une entreprise doit établir sa déclaration de TVA mensuelle pour les opérations suivantes :
- Ventes HT : 50,000 €
- Achats HT : 30,000 €
- TVA applicable : 20 %
- Calculez la TVA collectée et la TVA déductible.
- Établissez la déclaration de TVA en indiquant le montant de TVA à payer ou à récupérer.
Exercice 2 : TVA trimestrielle
Pour un trimestre, l'entreprise a réalisé les opérations suivantes :
- Janvier : Ventes 40,000 €, Achats 25,000 €
- Février : Ventes 35,000 €, Achats 30,000 €
- Mars : Ventes 45,000 €, Achats 20,000 €
- TVA : 20 %
- Calculez la TVA collectée et la TVA déductible pour chaque mois.
- Déterminez la TVA à payer pour le trimestre.
3. Enregistrement comptable de la TVA et régularisation de TVA
Exercice 1 : Enregistrement comptable de la TVA
Pour une vente de 12,000 € HT avec une TVA de 20 % :
- Enregistrez l’écriture comptable de cette vente dans les journaux, en précisant les comptes débités et crédités.
Exercice 2 : Enregistrement d’un achat avec TVA déductible
Pour un achat de fournitures de bureau de 3,000 € HT avec une TVA de 20 % :
- Enregistrez l’écriture comptable dans les journaux en précisant les comptes de TVA concernés.
Exercice 3 : Régularisation de TVA en fin de période
En fin de période, une entreprise constate une TVA collectée de 8,000 € et une TVA déductible de 5,000 €.
- Passez l’écriture de régularisation pour déterminer la TVA à payer ou le crédit de TVA à reporter.